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Brevet européen · EP3458635 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458635
- Numéro de demande
- EP17799776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D05C 11/24 (2006.01)D05B 67/00 (2006.01)D06P 5/30 (2006.01)D03J 1/04 (2006.01)D04B 35/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 1650668 17.05.2016
- Demande PCT
- PCT/SE2017/050516 17.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/200473 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 14.07.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 27 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 27 nov. 2025
Transféré
- Titulaire
- COLOREEL GROUP AB, Science Park, 553 18 Jönköping, Suède → COLOREEL INTERNATIONAL HOLDINGS LIMITED, Room 705, 7/F Fa Yuen COMM BLDG No 75 Fa Yuen ST MONG KOK, Hong Kong, Chine
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2024 → 31.05.2025
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 21 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
1 entrée antérieure
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
554 48 Jönköping, SE
555 94 Jönköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.