BARRIERESTÄNDER
Brevet européen · EP3458647 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458647
- Numéro de demande
- EP17725718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E01F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201608561 16.05.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/000076 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/198984 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 6 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 21 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.02.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
Sprague, Samuel
Lynton, Devon EX35 6AJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.