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Brevet européen · EP3458668 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458668
- Numéro de demande
- EP16902285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2016
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2020.01)E05F 15/77 (2015.01)E05F 15/73 (2015.01)E05F 15/655 (2015.01)G06Q 20/32 (2012.01)G06Q 20/34 (2012.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2016/052887 18.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/199065 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 22 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Continental Automotive Technologies GmbH, Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, Allemagne → AUMOVIO Germany GmbH, Guerickestr. 7, 60488 Frankfurt am Main, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
CHIA, Kah Heng
Singapore 731682, SG
LOW, Boon Chen
Singapore 151075, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.