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Brevet européen · EP3458749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3458749
Numéro de demande
EP16727894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2016
Publié
27 mars 2019
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2016/033431 20.05.2016
Publication PCT
WO2017/200546 23.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

MATSON, Robert, P.

Cypress, TX 77433, US

LIU, Calvin, C.

Missouri City, TX 77459, US

LINDER, Scott, E.

Spring, TX 77379, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.