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Brevet européen · EP3458763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458763
- Numéro de demande
- EP17799935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 21/06 (2006.01)F16L 19/02 (2006.01)F16L 19/10 (2006.01)F16L 19/12 (2006.01)F16L 21/00 (2006.01)F16L 21/02 (2006.01)F16L 17/04 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)F16L 23/08 (2006.01)F16L 37/091 (2006.01)
- Priorité
- US 201662336885 P 16.05.2016US 201662336879 P 16.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/032601 15.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/200903 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
BOWMAN, Matthew, A.
Palmer, PA 18045, US
BANCROFT, Philip, Wayne
Belvidere, NJ 07823, US
YOVANOVICH, Kathryn
Nazareth, PA 18064, US
SAVAGE, Thomas, C.
Doylestown, PA 18902, US
MADARA, Scott, D.
Nazareth, PA 18064, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.