SPECTRO-IMAGEUR MULTIVOIE A TRANSFORMEE DE FOURIER
Brevet européen · EP3458819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458819
- Numéro de demande
- EP17745415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 10 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/28 (2006.01)G01J 3/453 (2006.01)G01J 3/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 1656162 30.06.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051777 30.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/002558 04.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
92160 Antony, FR
93390 Clichy-Sous-Bois, FR
92340 Bourg La Reine, FR
38100 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.