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Brevet européen · EP3458819 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3458819
Numéro de demande
EP17745415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
10 août 2022
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G01J 3/28 (2006.01)
G01J 3/453 (2006.01)
G01J 3/26 (2006.01)
Priorité
FR 1656162 30.06.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051777 30.06.2017
Publication PCT
WO2018/002558 04.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  2. 11 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 4 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2023

  5. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  6. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Inventeur

GUERINEAU, Nicolas

92160 Antony, FR

DE LA BARRIERE, Florence

93390 Clichy-Sous-Bois, FR

FERREC, Yann

92340 Bourg La Reine, FR

LE COARER, Etienne

38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.