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Brevet européen · EP3458959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3458959
Numéro de demande
EP17727046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
22 mars 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/50 (2006.01)
G06F 9/44 (2018.01)
G06F 9/448 (2018.01)
Priorité
US 201662337422 P 17.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/033033 17.05.2017
Publication PCT
WO2017/201127 23.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Inventeur

NEWBERN, Jeffrey

Sudbury Massachusetts 01776, US

STANFILL, Craig W.

Lincoln Massachusetts 01773, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.