DIGITAL SIGNIERTE DATEN
Brevet européen · EP3458998 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3458998
- Numéro de demande
- EP16753765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2016
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06F 21/44 (2013.01)G06F 21/73 (2013.01)
- Demande PCT
- PCT/US2016/045279 03.08.2016
- Publication PCT
- WO2018/026360 08.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 17 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
Vancouver, Washington 98683, US
Corvallis, Oregon 97330-4239, US
Corvallis, Oregon97330-4239, US
Boise, Idaho 83714-0021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.