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Brevet européen · EP3459004 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3459004
- Numéro de demande
- EP17723422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G06K 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 16170572 20.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061934 18.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/198754 23.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2025
Transféré
- Titulaire
- Qibixx AG, Bahnhofstrasse 2, 9470 Buchs → Barix AG, Limmatquai 120, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.