PROCÉDÉ D'AUTHENTIFICATION AUGMENTÉE D'UN SUJET MATÉRIEL

Brevet européen · EP3459013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3459013
Numéro de demande
EP17730852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06V 10/75 (2022.01)
H04N 1/32 (2006.01)
Priorité
FR 1654385 17.05.2016
FR 1656796 13.07.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051196 17.05.2017
Publication PCT
WO2017/198950 23.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 7 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.04.2026

  3. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Kerquest

96, rue des Etaies Parc des Etaies, 73310 Chindrieux, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BOUTANT, Yann

73310 Chundrieux, FR

FOURNEL, Thierry

42330 Saint-Galmier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.