COMMUTATEUR VARIABLE MICROÉLECTROMÉCANIQUE RADIOFRÉQUENCE
Brevet européen · EP3459101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3459101
- Numéro de demande
- EP17730846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 59/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1654558 20.05.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051178 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/198943 23.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHANG, Ling Yan
87310 Cognac-La-Forêt, FR
STEFANINI, Romain
87000 Limoges, FR
NADAUD, Kévin
37130 Cinq-Mars-La-Pile, FR
ROUBEAU, Fabien
91540 Mennecy, FR
BLONDY, Pierre
87000 Limoges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.