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Brevet européen · EP3459145 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3459145
Numéro de demande
EP17730379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
3 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01R 27/00 (2006.01)
H01R 31/06 (2006.01)
H01R 24/68 (2011.01)
Priorité
EP 16001141 20.05.2016
EP 16196657 31.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/061977 18.05.2017
Publication PCT
WO2017/198770 23.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 3 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

BARNETT, Alasdair Max Paul

Cambridge Cambridgeshire CB1 7DB, GB

NORMAN, Richard Albert

Ely Cambridgeshire CB6 1FF, GB

HUTCHISON, Bruce Stanley John

Cottenham Cambridgeshire CB24 8TX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.