ANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3459163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3459163
Numéro de demande
EP17746045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 1/2786 (2022.01)
H02K 1/2795 (2022.01)
H02K 5/10 (2006.01)
Priorité
EP 16182608 03.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/068733 25.07.2017
Publication PCT
WO2018/024538 08.02.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Innomotics GmbH

Vogelweiherstraße 1-15, 90441 Nürnberg, DE

Inventeur

HELLMUTH, Torsten

91058 Erlangen, DE

LAU-BOMERT, Wolfgang

34119 Kassel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.