ABDECKUNG FÜR STRANGENDE
Brevet européen · EP3459384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3459384
- Numéro de demande
- EP17799399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 11/10 (2006.01)A44B 99/00 (2010.01)F16G 11/04 (2006.01)F16G 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016100626 19.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/018414 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/199975 23.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
SHIMIZU Yohei
Yokosuka-shi Kanagawa 239-8560, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.