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Brevet européen · EP3459473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3459473
Numéro de demande
EP18194917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2018
Publié
27 mars 2019
Délivré
5 mai 2021
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
Priorité
DE 102017216682 20.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

Wehrheim, Frank

75015 Bretten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.