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Brevet européen · EP3459512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3459512
Numéro de demande
EP18735938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2018
Publié
27 mars 2019
Délivré
12 avr. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/49 (2006.01)
A61F 13/51 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
JP 2017001488 07.01.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/000035 04.01.2018
Publication PCT
WO2018/128178 12.07.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  3. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Titulaire

Koyo Corporation

1-5-1, Fukuura Kanazawa-ku Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Inventeur

SHIRAI Atsuko

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

MATSUMIYA Munetada

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.