SPENDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3459578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3459578
- Numéro de demande
- EP18204617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2004
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 9 avr. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0315509 02.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 28.06.2024 → 09.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection → Opposition
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 juin 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 15 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
Gamlingay SG10 3HE, GB
Bassingsbourncum Kneesworth Cambridgeshire SG8 5JG, GB
Sawston, Cambridgeshire CB2 4DJ, GB
Oakington, Cambridgeshire CB4 5AD, GB
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