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Brevet européen · EP3459601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3459601
- Numéro de demande
- EP18192252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2018
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A62C 37/36 (2006.01)A62C 37/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017105705 U 20.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 3 juin 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Job Lizenz GmbH & Co. KG, Kurt-Fischer-Strasse 30, 22926 Ahrensburg, Allemagne → JOB Lizenz GmbH, Kurt-Fischer-Strasse 30, 22926 Ahrensburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.06.2022
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Inventeur
25436 Tornesch, DE
22339 Hamburg, DE
22926 Ahrensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.