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Brevet européen · EP3459739 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3459739
Numéro de demande
EP16801687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2016
Publié
27 mars 2019
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B41F 17/00 (2006.01)
B41N 10/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/064635 17.05.2016
Publication PCT
WO2017/199344 23.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Shuhou Co., Ltd.

5-5 Ohdoro-cho 2-go Fukui-shi, Fukui 919-0327, JP

Inventeur

MURAOKA, Kouji

Sabae-shi Fukui 916-1111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.