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Brevet européen · EP3459754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3459754
- Numéro de demande
- EP16902297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2016
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42C 19/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/064435 16.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/199277 23.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 10 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.07.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
NAKANISHI, Hirohito
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
FUKUDA, Shigenobu
Takashima-shi Shiga 520-1501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.