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Brevet européen · EP3459777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3459777
Numéro de demande
EP18193106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2018
Publié
27 mars 2019
Délivré
5 mai 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
B60K 15/077 (2006.01)
B60T 11/26 (2006.01)
Priorité
JP 2017181564 21.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Inventeur

MASUDA, Koji

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

SAKAKIBARA, Ryosuke

Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP

SUGAWA, Hideki

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

SAKAI, Akira

Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP

OMIZU, Akira

Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP

SEKINE, Yusuke

Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP

MATSUSHIMA, Jun

Kariya-shi, Aichi 448-8688, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.