BREMSSTEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3459799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3459799
Numéro de demande
EP18195444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2018
Publié
27 mars 2019
Délivré
26 févr. 2020
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 8/1766 (2006.01)
B60T 8/26 (2006.01)
Priorité
JP 2017183498 25.09.2017
JP 2018069104 30.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 26 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

ADVICS CO., LTD.

ADVICS CO., LTD

2-1, Showa-cho,, Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8688, JP

Inventeur

MIZUTANI, Yasuji

Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

KATO, Osayoshi

Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8688, JP

KODAMA, Hiroyuki

Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8688, JP

YAMAMOTO, Takayuki

Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8688, JP

MASUDA, Yoshio

Kariya-shi, Aichi-ken, 448-8688, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.