KELLNERMESSER
Brevet européen · EP3459905 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3459905
- Numéro de demande
- EP17193210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B67B 7/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 22.02.2022
- 22 févr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sknife AG, Spitalstrasse 11, 2502 Biel/Bienne → Sknife AG, Neuengasse 5, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 22.02.2022
1 entrée antérieure
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
2505 Biel, DE
2716 Sornetan
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.