KUPFERLEGIERUNGSDRAHTMATERIAL
Brevet européen · EP3460080 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460080
- Numéro de demande
- EP17799330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C22C 9/00 (2006.01)C22F 1/08 (2006.01)B21C 1/00 (2006.01)H01B 1/02 (2006.01)H01B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016097987 16.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/018185 15.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/199906 23.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 17 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8322, JP
Tokyo 100-8322, JP
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.