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Brevet européen · EP3460221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460221
- Numéro de demande
- EP17799172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 29/02 (2006.01)B60W 30/14 (2006.01)G01C 21/26 (2006.01)B60W 50/00 (2006.01)B60W 10/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016098023 16.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/017112 01.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/199742 23.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
BAI, Dongsheng
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.