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Brevet européen · EP3460228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3460228
Numéro de demande
EP18202810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2010
Publié
27 mars 2019
Délivré
25 mars 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 13/18 (2006.01)
F03B 13/24 (2006.01)
E02B 3/10 (2006.01)
E02B 7/00 (2006.01)
Priorité
US 54153509 14.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

Sarkisian, Mark P.

San Anselmo, CA 94960, US

Hartman, Craig W.

Corte Madera, CA 94925, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.