PROJEKTORARTIGER SCHEINWERFER
Brevet européen · EP3460316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460316
- Numéro de demande
- EP17799265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 5/04 (2006.01)G02B 13/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 41/143 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/275 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)G02B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662336802 P 16.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/017848 11.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/199841 23.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKAGAMI, Norihisa
Mishima-gun Osaka 618-0001, JP
KUROSU, Hiroaki
Tokyo 153-8636, JP
HATADE, Kouei
Mishima-gun Osaka 618-0001, JP
KINOSHITA, Kayuri
Tokyo 153-8636, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.