LATENTWÄRMEREDUZIERUNG
Brevet européen · EP3460349 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460349
- Numéro de demande
- EP17192266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24F 11/46 (2018.01)F24F 11/77 (2018.01)F24F 11/83 (2018.01)F24F 11/48 (2018.01)F24F 110/10 (2018.01)F24F 110/20 (2018.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
- 5 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 20 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.