HAFTVORRICHTUNG FÜR DECKGLÄSER
Brevet européen · EP3460445 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460445
- Numéro de demande
- EP17839018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 1/28 (2006.01)G01N 1/36 (2006.01)G02B 21/34 (2006.01)G01N 1/31 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)B01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016158785 12.08.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/019997 30.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/029943 15.02.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAI Tomonori
Chikuma-shi Nagano 387-0015, JP
MIYAIRI Yamato
Chikuma-shi Nagano 387-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.