HAFTVORRICHTUNG FÜR DECKGLÄSER

Brevet européen · EP3460445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3460445
Numéro de demande
EP17839018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
9 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 1/28 (2006.01)
G01N 1/36 (2006.01)
G02B 21/34 (2006.01)
G01N 1/31 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
B01L 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016158785 12.08.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/019997 30.05.2017
Publication PCT
WO2018/029943 15.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Inventeur

KAWAI Tomonori

Chikuma-shi Nagano 387-0015, JP

MIYAIRI Yamato

Chikuma-shi Nagano 387-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.