PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE SONDE
Brevet européen · EP3460489 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460489
- Numéro de demande
- EP18196608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2018
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01Q 60/28 (2010.01)G01Q 60/30 (2010.01)
- Priorité
- FR 1758855 25.09.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 10 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
PACHECO, Louis
91260 La Ville du Bois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.