DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE TEST DE MODULES DE PUISSANCE

Brevet européen · EP3460497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3460497
Numéro de demande
EP18196898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2018
Publié
27 mars 2019
Délivré
14 août 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/34 (2020.01)
G01R 31/42 (2006.01)
F03D 17/00 (2016.01)
Priorité
FR 1758894 26.09.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

GE Energy Power Conversion Technology Ltd

Thomson Houston Way Off Technology Drive, Rugby, Warwickshire CV21 1BD, GB

Inventeur

PERON, Régis

90000 BELFORT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.