ORTHOGONALER FLUXGATE-SENSOR

Brevet européen · EP3460499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3460499
Numéro de demande
EP18181052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2018
Publié
27 mars 2019
Délivré
24 juin 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/04 (2006.01)
G01R 33/00 (2006.01)
Priorité
CZ 20170386 30.06.2017
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

BUTTA, Mattia

16000 Praha 6 - Bubenec, CZ

JANOSEK, Michal

40755 Dolni Podluzi, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.