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Brevet européen · EP3460520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3460520
Numéro de demande
EP17193010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
19 juil. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Hexagon Technology Center GmbH

Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg

Inventeur

HINDERLING, Jürg

CH-9437 Marbach

DUMOULIN, Charles Leopold Elisabeth

CH-9436 Balgach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.