LASERMESSVERFAHREN UND LASERMESSINSTRUMENT

Brevet européen · EP3460521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3460521
Numéro de demande
EP18195343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2018
Publié
27 mars 2019
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01S 7/48 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
JP 2017183704 25.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 28 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

OHTOMO, Fumio

Saitama, JP

KUMAGAI, Kaoru

Tokyo-to 174-8580, JP

YOSHINO, Ken-ichiro

Tokyo-to 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.