SYSTÈME DE GUIDAGE
Brevet européen · EP3460587 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460587
- Numéro de demande
- EP18195388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2018
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/24 (2006.01)G04B 19/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 11552017 20.09.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 22 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.04.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.