MODULE DE COMMANDE POUR SYSTÈME DE DIALOGUE HOMME-MACHINE
Brevet européen · EP3460635 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460635
- Numéro de demande
- EP18190905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2018
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G06F 3/02 (2006.01)G06F 3/023 (2006.01)H01H 13/70 (2006.01)G05F 1/46 (2006.01)G06F 13/10 (2006.01)H01H 13/83 (2006.01)
- Priorité
- FR 1771013 25.09.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
DALLET, Hervé
16800 SOYAUX, FR
CHAUVET, Francis
16440 MOUTHIERS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.