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Brevet européen · EP3460820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3460820
Numéro de demande
EP17799388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
27 janv. 2021
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 19/02 (2006.01)
H01H 27/06 (2006.01)
H01H 1/20 (2006.01)
H01H 1/36 (2006.01)
H01H 1/50 (2006.01)
Priorité
JP 2016099040 17.05.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/018385 16.05.2017
Publication PCT
WO2017/199964 23.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

ALPHA CORPORATION

Alpha Corporation

6-8, Fukuura 1-chome Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Inventeur

OKADA, Takahiro

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.