SUBSTRAT FÜR LEISTUNGSMODULE
Brevet européen · EP3460838 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460838
- Numéro de demande
- EP17799428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01L 23/13 (2006.01)H01L 23/12 (2006.01)H01L 23/36 (2006.01)H05K 1/03 (2006.01)H05K 3/38 (2006.01)C04B 37/02 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)B23K 35/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016100615 19.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/018518 17.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/200004 23.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 3 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
Kitamoto-shi Saitama 364-0022, JP
Kitamoto-shi Saitama 364-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.