ELEKTRONISCHE VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3460864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460864
- Numéro de demande
- EP18205568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2013
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10K 50/15 (2023.01)H10K 50/155 (2023.01)H10K 85/60 (2023.01)H10K 101/40 (2023.01)H10K 101/30 (2023.01)
- Priorité
- EP 12001759 15.03.2012
- Divisionnaire de
- EP13707555
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Pflumm, Christof
64291 Darmstadt, DE
Voges, Frank
67098 Bad Duerkheim, DE
Kroeber, Jonas
60311 Frankfurt am Main, DE
Stoessel, Philipp
60389 Frankfurt am Main, DE
Kaiser, Joachim
64289 Darmstadt, DE
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