ANTRIEB

Brevet européen · EP3460962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3460962
Numéro de demande
EP18192210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2018
Publié
27 mars 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/24 (2006.01)
E06B 9/322 (2006.01)
E06B 9/70 (2006.01)
E06B 9/72 (2006.01)
Priorité
DE 102017216646 20.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Bühler Motor GmbH

Anne-Frank-Str. 33-35, 90459 Nürnberg, DE

Inventeur

Reinecker, Bernd

90491 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.