HALBLEITERBAUELEMENT
Brevet européen · EP3460979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3460979
- Numéro de demande
- EP17820181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2017
- Publié
- 27 mars 2019
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 7/48 (2007.01)H03K 17/691 (2006.01)H01F 17/00 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)H01F 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016131539 01.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/023677 28.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/003827 04.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
ANDO, Motohiro
Kyoto-Shi Kyoto 615-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.