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Brevet européen · EP3461114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3461114
Numéro de demande
EP17798499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2017
Publié
27 mars 2019
Délivré
22 mars 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/031 (2006.01)
H04N 1/04 (2006.01)
H04N 1/387 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
Priorité
CN 201610330199 18.05.2016
Demande PCT
PCT/CN2017/073235 10.02.2017
Publication PCT
WO2017/197930 23.11.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  3. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

Weihai Hualing Opto-Electronics Co., Ltd.

No.179, Keji Road Hi-Tech. IDZ, Weihai, Shandong 264209, CN

Inventeur

ZHANG, Wenbo

Weihai Shandong 264209, CN

WANG, Huyan

Weihai Shandong 264209, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.