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Brevet européen · EP3461340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3461340
- Numéro de demande
- EP18207527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2014
- Publié
- 3 avr. 2019
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A23C 11/00 (2025.01)A23L 2/38 (2021.01)A23C 13/14 (2006.01)A23C 19/09 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 33/16 (2016.01)
- Priorité
- JP 2013190561 13.09.2013
- Divisionnaire de
- EP14844955
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
Matsuura, Tsutashi
Kanagawa, 227-8502, JP
Tomabechi, Masaki
Kanagawa, 227-8502, JP
Ikenoue, Satoko
Kanagawa, 227-8502, JP
Masuko, Tomosada
Kanagawa, 227-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.