ENTZUNDERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3461561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3461561
- Numéro de demande
- EP18195481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2018
- Publié
- 3 avr. 2019
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B05B 3/02 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)B21B 45/08 (2006.01)B05B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017122802 29.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 22 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2023
- 22 juin 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.06.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
2 entrées antérieures
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
42285 Wuppertal, DE
58095 Hagen, DE
58239 Schwerte, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.