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Brevet européen · EP3461637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3461637
Numéro de demande
EP17856415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2017
Publié
3 avr. 2019
Délivré
3 août 2022
Radié
11 juin 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B32B 29/00 (2006.01)
B32B 27/10 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
D21H 19/82 (2006.01)
D21H 27/10 (2006.01)
B65D 65/42 (2006.01)
Priorité
JP 2016193098 30.09.2016
JP 2016196035 03.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/035408 29.09.2017
Publication PCT
WO2018/062466 05.04.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    27.04.2023 → 11.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  4. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  7. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

FUKUNAGA, Masaaki

Tokyo 114-0002, JP

OISHI, Yuri

Tokyo 114-0002, JP

KOYAMOTO, Hiroshi

Tokyo 114-0002, JP

MIYAJIMA, Akio

Tokyo 114-0002, JP

KATO, Masatsugu

Tokyo 114-0002, JP

OKAMOTO, Masashi

Tokyo 114-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.