PAPIERBARRIEREMATERIAL
Brevet européen · EP3461637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3461637
- Numéro de demande
- EP17856415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2017
- Publié
- 3 avr. 2019
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 11 juin 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 29/00 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)D21H 19/82 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)B65D 65/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016193098 30.09.2016JP 2016196035 03.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/035408 29.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/062466 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 27.04.2023 → 11.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Tokyo 114-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.