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Brevet européen · EP3461645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3461645
Numéro de demande
EP18192532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2018
Publié
3 avr. 2019
Délivré
7 juil. 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/44 (2006.01)
B41J 3/36 (2006.01)
G06F 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2017177306 15.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  2. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  3. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Inventeur

MORI, Yukihiro

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

OGUCHI, Tatsuya

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

WATANABE, Sumio

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.