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Brevet européen · EP3461728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3461728
Numéro de demande
EP18196678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2018
Publié
3 avr. 2019
Délivré
13 mai 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 9/00 (2020.01)
Priorité
GB 201715655 27.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

WILLIAMS, Hugh A.

Leicestershire LE10 1AE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.