ROLLENREINIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3461798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3461798
Numéro de demande
EP18195038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2018
Publié
3 avr. 2019
Délivré
22 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C03B 35/16 (2006.01)
F27D 25/00 (2010.01)
B08B 1/00 (2006.01)
B08B 1/04 (2006.01)
B24B 5/37 (2006.01)
Priorité
IT 201700109013 28.09.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 11 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KERAGLASS INDUSTRIES S.r.l., Via Sassogattone, 13/A, 42031 Baiso (RE), Italie → KERAGLASS S.r.l., Via Sassogattone, 13/A, 42031 Baiso (RE), Italie

    Publié dans Swissreg le 11.07.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 25 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.01.2020

  8. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Inventeur

Spezzani, Stefano

42031 Baiso (RE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.