SANITÄRWASCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3461960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3461960
- Numéro de demande
- EP18195500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2018
- Publié
- 3 avr. 2019
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 9/08 (2006.01)F24H 1/10 (2006.01)F24H 9/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017188895 28.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
OGAWA, Munehiko
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
KAWAHARA, Kandai
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
FUKUMOTO, Haruhiko
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
MATSUDA, Yasuhiro
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.