SANITÄRWASCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3461962 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3461962
- Numéro de demande
- EP18195514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2018
- Publié
- 3 avr. 2019
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E03D 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017188892 28.09.2017JP 2017188893 28.09.2017JP 2017188896 28.09.2017JP 2018013814 30.01.2018JP 2018013815 30.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
MATSUDA, Yasuhiro
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
OGAWA, Munehiko
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
KAWAHARA, Kandai
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
FUKUMOTO, Haruhiko
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
TANII, Taro
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
NISHIE, Ryota
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.